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Autorisation d’urbanisme PC n°0385431510033 à VEZERONCE-CURTIN (38510) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385431510033). Le projet est situé au RUE DES VIEUX METIERS à VEZERONCE-CURTIN (38510). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 mai 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 559 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 310 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 310 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DES VIEUX METIERS, VEZERONCE-CURTIN (38510).

Références cadastrales : 0C, 48, 0C, 1019.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES DEMEURES D'AUTREFOIS (SIREN 431896398, SIRET 43189639800028, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORESTEL (38510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 310 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation260 m²83 m²0 m²260 m²0 m²-177 m²83 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Total260 m²310 m²0 m²260 m²0 m²50 m²310 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés2
Surface créée310 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée260 m²
Surface après travaux (totale)310 m²
Superficie du terrain559 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385431510033
  • Code commune INSEE : 38543 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEZERONCE-CURTIN (38510). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 310 m², 0 m² et parcelle de 559 m².