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Autorisation d’urbanisme PC n°09010423A0014 à VEZELOIS (90400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09010423A0014). Le projet est situé au Chemin de la Cure à VEZELOIS (90400). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 5 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 février 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 389 m². La surface de plancher créée atteint 235 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 235 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Cure, VEZELOIS (90400).

Références cadastrales : B, 668.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA CURE (SIREN 913600292, SIRET 91360029200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VEZELOIS (90400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 235 m² · Variation nette totale : 235 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²235 m²0 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Total0 m²235 m²0 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée235 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)235 m²
Superficie du terrain1 389 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite235 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09010423A0014
  • Code commune INSEE : 90104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEZELOIS (90400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 235 m², 0 m² et parcelle de 1 389 m².