Permis de construire à Vezelois (90400) - 726 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09010423A0004 délivré le 2023/10/06 à VEZELOIS autorise une construction neuve pour un programme de 726 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 726 m² sur Rue de Danjoutin/ Rue des. Déposé au printemps 2023, autorisé le 6 octobre 2023 par la commune de VEZELOIS. Implanté Rue de Danjoutin/ Rue des, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ""ouches au Sable"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 035 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 726 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 726 m².
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Danjoutin/ Rue des, Vezelois (90400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 726 m² · Variation nette totale : 726 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
726 m²
0 m²
0 m²
0 m²
726 m²
726 m²
Total
0 m²
726 m²
0 m²
0 m²
0 m²
726 m²
726 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Individuel groupé
8
Répartition par taille
4 pièces
6
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
726 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
726 m²
Superficie du terrain
2 035 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite726 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 726 m²; la surface après travaux atteint 726 m². Le terrain couvre 2 035 m².
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