Permis de construire à Vezelois (90400) - 33 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°09010418A0004 délivré le 2018/05/24 à VEZELOIS autorise une transformation avec extension pour un programme de 260 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (454 m²). Déposé au printemps 2018, autorisé le 24 mai 2018 par la commune de VEZELOIS. Implanté 816 Rue de Brebotte, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 440 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 33 m², dont 227 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 260 m².
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VEZELOIS (90400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 227 m² · Surface après travaux (totale) : 260 m² · Variation nette totale : 33 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
227 m²
33 m²
227 m²
0 m²
227 m²
33 m²
260 m²
Total
227 m²
33 m²
227 m²
0 m²
227 m²
33 m²
260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
33 m²
Surface transformée
227 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
260 m²
Superficie du terrain
1 440 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 33 m² et des transformations pour 454 m²; la surface après travaux atteint 260 m². Le terrain couvre 1 440 m².
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