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Permis de construire à Vezelois (90400) - 586 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09010417A0008 délivré le 2017/11/26 à VEZELOIS autorise une construction neuve pour un programme de 586 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 586 m² sur RUE DE L ECOLE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 26 novembre 2017 par la commune de VEZELOIS. Implanté RUE DE L ECOLE, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 020 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 586 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 586 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE L ECOLE, Vezelois (90400).

Références cadastrales : E, 75.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 586 m² · Variation nette totale : 586 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²586 m²0 m²0 m²0 m²586 m²586 m²
Total0 m²586 m²0 m²0 m²0 m²586 m²586 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée586 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)586 m²
Superficie du terrain2 020 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite586 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09010417A0008
  • Code commune INSEE : 90104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 586 m²; la surface après travaux atteint 586 m². Le terrain couvre 2 020 m².

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