Permis de construire à Vezelois (90400) - 1 085 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09010416A0008 délivré le 2017/05/16 à VEZELOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 085 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CARRE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 085 m² sur Rue de Danjoutin. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 16 mai 2017 par la commune de VEZELOIS. Implanté Rue de Danjoutin, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de lotissement ""Les Pres"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE EST.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 200 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 085 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 085 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CARRE EST (SIREN 494443419, SIRET 49444341900010, APE 41.10A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 085 m² · Variation nette totale : 1 085 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 085 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 085 m²
1 085 m²
Total
0 m²
1 085 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 085 m²
1 085 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
12
Répartition par taille
4 pièces
6
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
1 085 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 085 m²
Superficie du terrain
3 200 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 085 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/05/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 1 085 m²; la surface après travaux atteint 1 085 m². Le terrain couvre 3 200 m².
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