Permis de construire à Vezelois (90400) - 526 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09010416A0006 délivré le 2016/10/27 à VEZELOIS autorise une construction neuve pour un programme de 526 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 526 m² sur 558 rue de Danjoutin. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 27 octobre 2016 par la commune de VEZELOIS. Implanté 558 rue de Danjoutin, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 394 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 526 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 526 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BAVILLIERS (90800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 526 m² · Variation nette totale : 526 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
526 m²
526 m²
Total
0 m²
526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
526 m²
526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
3 pièces
3
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
526 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
526 m²
Superficie du terrain
1 394 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 526 m²; la surface après travaux atteint 526 m². Le terrain couvre 1 394 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vézelois (90400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
