Permis de construire à Vezelois (90400) - 202 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°09010416A0002 délivré le 2016/07/07 à VEZELOIS autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 860 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SAS AJ INVEST, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (858 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 juillet 2016 par la commune de VEZELOIS. Implanté 493 RUE DE BREBOTTE, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SAS AJ INVEST.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 486 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 202 m², dont 429 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 815 m² d’habitation et 45 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 860 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 493 RUE DE BREBOTTE, Vezelois (90400).
Références cadastrales : E, 844.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAS AJ INVEST (SIREN 793871765, SIRET 79387176500020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BELFORT (90000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 742 m² · Surface après travaux (totale) : 860 m² · Variation nette totale : 118 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 268 m² | 202 m² | 429 m² | 84 m² | 0 m² | 547 m² | 815 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 474 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 429 m² | -429 m² | 45 m² |
| Total | 742 m² | 202 m² | 429 m² | 84 m² | 429 m² | 118 m² | 860 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 429 m² |
| Total détail | 429 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 7 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 7 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 7 |
| Surface créée | 202 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 84 m² |
| Surface après travaux (totale) | 860 m² |
| Superficie du terrain | 1 486 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 27 août 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09010416A0002
- Code commune INSEE : 90104 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 202 m², des transformations pour 858 m² et des démolitions de 84 m²; la surface après travaux atteint 860 m². Le terrain couvre 1 486 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vézelois (90400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Lieu-dit derriere l'Eglise - nouvelle construction - 669 m² Habitation
- 2024 - Rue des Chenevieres - nouvelle construction - 206 m² Habitation
- 2024 - Chemin de la Cure - nouvelle construction - 235 m² Habitation
- 2023 - Rue de Danjoutin/ Rue des - nouvelle construction - 726 m² Habitation
- 2023 - Rue des chenevieres - nouvelle construction - 106 m² Habitation
- 2023 - Rue de Danjoutin - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2023 - Rue de Brebotte - nouvelle construction - 100 m² Habitation
- 2023 - RUE DU COLONEL COMTE - nouvelle construction - 464 m² Habitation