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Autorisation d’urbanisme PC n°05456317T0008 à VEZELISE (54330) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05456317T0008). Le projet est situé au CHEMIN RURAL DU HAUT DE BA à VEZELISE (54330). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 10 739 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 2 230 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 5 294 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN RURAL DU HAUT DE BA, VEZELISE (54330).

Références cadastrales : ZE, 234, ZE, 235, ZE, 236.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE (SIREN 225400019, SIRET 22540001900785, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NANCY CEDEX (54035)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 294 m² · Variation nette totale : 1 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation263 m²228 m²0 m²263 m²0 m²-35 m²228 m²
Autres locaux non résidentiels3 723 m²2 002 m²0 m²659 m²0 m²1 343 m²5 066 m²
Total3 986 m²2 230 m²0 m²922 m²0 m²1 308 m²5 294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Logements supprimés3
Surface créée2 230 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée263 m²
Surface après travaux (totale)5 294 m²
Superficie du terrain10 739 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 066 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05456317T0008
  • Code commune INSEE : 54563 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEZELISE (54330). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 2 230 m², 0 m² et parcelle de 10 739 m².