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Permis de construire à Vetraz-Monthoux (74100) - 750 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07429822V0011 délivré le 2022/10/13 à Vetraz-Monthoux autorise une construction neuve pour un programme de 750 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMOTIS SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 750 m² sur Chemin des Batteries. Déposé au printemps 2022, autorisé le 13 octobre 2022 par la commune de Vetraz-Monthoux. Implanté Chemin des Batteries, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ""Charudenant"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMOTIS SAS.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 7 556 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 750 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 750 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Vetraz-Monthoux compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Batteries, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : B, 2895, B, 2893, B, 2895.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMOTIS SAS (SIREN 801627233, SIRET 80162723300019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité EPAGNY METZ-TESSY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 15 m² · Surface après travaux (totale) : 750 m² · Variation nette totale : 735 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²750 m²0 m²0 m²0 m²750 m²750 m²
Autres locaux non résidentiels15 m²0 m²0 m²15 m²0 m²-15 m²0 m²
Total15 m²750 m²0 m²15 m²0 m²735 m²750 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée750 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)750 m²
Superficie du terrain7 556 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite750 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429822V0011
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vetraz-Monthoux (74100). Les travaux prévoient la création de 750 m² et des démolitions de 15 m²; la surface après travaux atteint 750 m². Le terrain couvre 7 556 m².

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