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Permis de construire à Vetraz-Monthoux (74100) - 1 289 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07429816V0024 délivré le 2016/08/02 à VETRAZ-MONTHOUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 289 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par REGLES D'ART, le programme résidentiel autorise la construction de 1 289 m² sur 17 chemin des Azalees. Déposé au printemps 2016, autorisé le 2 août 2016 par la commune de VETRAZ-MONTHOUX. Implanté 17 chemin des Azalees, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par REGLES D'ART.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 2 652 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 73 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 289 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 289 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).

VETRAZ-MONTHOUX compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 chemin des Azalees, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : D, 3738, D, 3739, D, 3741.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REGLES D'ART (SIREN 428736631, SIRET 42873663100014, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EPAGNY (74330)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 320 m² · Surface après travaux (totale) : 1 289 m² · Variation nette totale : 969 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation320 m²1 289 m²0 m²320 m²0 m²969 m²1 289 m²
Total320 m²1 289 m²0 m²320 m²0 m²969 m²1 289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3
4 pièces8
5 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Logements supprimés1
Surface créée1 289 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée320 m²
Surface après travaux (totale)1 289 m²
Superficie du terrain2 652 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 289 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/08/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429816V0024
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vetraz-Monthoux (74100). Les travaux prévoient la création de 1 289 m² et des démolitions de 320 m²; la surface après travaux atteint 1 289 m². Le terrain couvre 2 652 m².

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