Permis de construire à Vesseaux (07200) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00733921D0023 délivré le 2021/12/06 à Vesseaux autorise une construction neuve pour un programme de 600 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par C.G.P. CONSEIL ET GESTION PATRIMONIALE, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur Route du Peyrou - RD 104 -. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 6 décembre 2021 par la commune de Vesseaux. Implanté Route du Peyrou - RD 104 -, à Vesseaux (07200), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C.G.P. CONSEIL ET GESTION PATRIMONIALE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 678 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 206 m² d’habitation et 394 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 600 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Vesseaux compte 2 028 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
C.G.P. CONSEIL ET GESTION PATRIMONIALE (SIREN 477953673, SIRET 47795367300027, APE 66.30Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VESSEAUX (07200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 508 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
114 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
206 m²
Autres locaux non résidentiels
394 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
394 m²
Total
508 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
92 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
600 m²
Superficie du terrain
2 678 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite600 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vesseaux (07200). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 2 678 m².
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