Permis de construire à Vesoul (70000) - 2 009 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07055021C0026 délivré le 2022/05/12 à VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 2 009 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JEAN LEON, le programme résidentiel autorise la construction de 2 009 m² sur rue du Souvenir Francais. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 12 mai 2022 par la commune de VESOUL. Implanté rue du Souvenir Francais, à Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JEAN LEON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 3 408 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 009 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 009 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
VESOUL compte 15 130 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue du Souvenir Francais, Vesoul (70000).
Références cadastrales : B, 1118.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JEAN LEON (SIREN 905103917, SIRET 90510391700019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 009 m² · Variation nette totale : 2 009 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 009 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 009 m² | 2 009 m² |
| Total | 0 m² | 2 009 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 009 m² | 2 009 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 33 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 33 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 8 |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 3 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 33 |
| Surface créée | 2 009 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 009 m² |
| Superficie du terrain | 3 408 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 septembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07055021C0026
- Code commune INSEE : 70550 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 2 009 m²; la surface après travaux atteint 2 009 m². Le terrain couvre 3 408 m².
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