Permis de construire à Vesoul (70000) - 163 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°07055015C0013 délivré le 2015/09/15 à VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 225 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 163 m² sur AU DESSUS DE MARCODEY. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 15 septembre 2015 par la commune de VESOUL. Implanté AU DESSUS DE MARCODEY, à Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 370 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 163 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 163 m² d’habitation et 62 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 225 m².
VESOUL compte 15 130 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AU DESSUS DE MARCODEY, Vesoul (70000).
Références cadastrales : BI, 49, BI, 51, BI, 64.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VESOUL (70000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 62 m² · Surface après travaux (totale) : 225 m² · Variation nette totale : 163 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 163 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 163 m² | 163 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 62 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 62 m² |
| Total | 62 m² | 163 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 163 m² | 225 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 163 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 225 m² |
| Superficie du terrain | 6 370 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07055015C0013
- Code commune INSEE : 70550 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 163 m²; la surface après travaux atteint 225 m². Le terrain couvre 6 370 m².
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