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Permis de construire à Vesoul (70000) - 2 080 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07055012C0044 délivré le 2013/07/10 à VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 2 080 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 080 m² sur 29 Rue de Noidans. Déposé en hiver 2012, autorisé le 10 juillet 2013 par la commune de VESOUL. Implanté 29 Rue de Noidans, à Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 645 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 70 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 080 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 080 m².

VESOUL compte 15 130 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 29 Rue de Noidans, Vesoul (70000).

Références cadastrales : H, 499, H, 505.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINT LOUP SUR SEMOUSE (70800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 080 m² · Variation nette totale : 2 080 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 080 m²0 m²0 m²0 m²2 080 m²2 080 m²
Total0 m²2 080 m²0 m²0 m²0 m²2 080 m²2 080 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
3 pièces14
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée2 080 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 080 m²
Superficie du terrain3 645 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 080 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 janvier 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07055012C0044
  • Code commune INSEE : 70550 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 2 080 m²; la surface après travaux atteint 2 080 m². Le terrain couvre 3 645 m².

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