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Permis de construire à Vertou (44120) - 3 324 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04421513Y1038 délivré le 2013/07/22 à Vertou autorise une construction neuve pour un programme de 3 324 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 324 m² sur Le Clos des Fontenelles. Déposé au printemps 2013, autorisé le 22 juillet 2013 par la commune de Vertou. Implanté Le Clos des Fontenelles, à Vertou (44120), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 53 logements sur une parcelle de 4 042 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 324 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 324 m².

Vertou compte 26 002 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Clos des Fontenelles, Vertou (44120).

Références cadastrales : AE, 711.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : NANTES CEDEX 1 (44017).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 324 m² · Variation nette totale : 3 324 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 324 m²0 m²0 m²0 m²3 324 m²3 324 m²
Total0 m²3 324 m²0 m²0 m²0 m²3 324 m²3 324 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
2 pièces22
3 pièces26
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Surface créée3 324 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 324 m²
Superficie du terrain4 042 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 324 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 décembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04421513Y1038
  • Code commune INSEE : 44215 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vertou (44120). Les travaux prévoient la création de 3 324 m²; la surface après travaux atteint 3 324 m². Le terrain couvre 4 042 m².

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