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Autorisation d’urbanisme PC n°0916482010004 à VERT-LE-GRAND (91810) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0916482010004). Le projet est situé au 21 rue du Fosse de Chatres à VERT-LE-GRAND (91810). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 janvier 2021, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 433 m². La surface de plancher créée atteint 177 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 177 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 21 rue du Fosse de Chatres, VERT-LE-GRAND (91810).

Références cadastrales : AH, 259.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BCL (SIREN 490343530, SIRET 49034353000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMPCUEIL (91750)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : -73 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²177 m²0 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Autres locaux non résidentiels250 m²0 m²0 m²250 m²0 m²-250 m²0 m²
Total250 m²177 m²0 m²250 m²0 m²-73 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée177 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain433 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916482010004
  • Code commune INSEE : 91648 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VERT-LE-GRAND (91810). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 177 m², 0 m² et parcelle de 433 m².