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Autorisation d’urbanisme PC n°0385382210017 à Le Versoud (38420) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385382210017). Le projet est situé au 405 rue des Deymes à Le Versoud (38420). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 607 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 155 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 265 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 405 rue des Deymes, Le Versoud (38420).

Références cadastrales : AL, 13.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CP PROMOTION (SIREN 852888494, SIRET 85288849400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Seyssins (38180)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : -25 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²0 m²265 m²25 m²155 m²85 m²265 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²110 m²-110 m²-110 m²
Autres locaux non résidentiels110 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²110 m²
Total290 m²0 m²265 m²25 m²265 m²-25 m²265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée155 m²
Surface supprimée25 m²
Surface après travaux (totale)265 m²
Superficie du terrain607 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385382210017
  • Code commune INSEE : 38538 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Versoud (38420). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 155 m² et parcelle de 607 m².