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Permis de construire à La Verpilliere (38290) - 2 306 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385372110039 délivré le 2022/03/17 à LA VERPILLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 2 306 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PAULOWNIA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 306 m² sur 284 Avenu DE LA GARE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 17 mars 2022 par la commune de LA VERPILLIERE. Implanté 284 Avenu DE LA GARE, à La Verpilliere (38290), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PAULOWNIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 2 298 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 306 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 306 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA VERPILLIERE compte 7 500 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 284 Avenu DE LA GARE, La Verpilliere (38290).

Références cadastrales : AE, 207, AE, 209, AE, 229.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAULOWNIA (SIREN 914722004, SIRET 91472200400019, APE 41.10B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PESSAC (33600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 380 m² · Surface après travaux (totale) : 2 306 m² · Variation nette totale : 1 926 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	380 m²	2 306 m²	0 m²	380 m²	0 m²	1 926 m²	2 306 m²
Total	380 m²	2 306 m²	0 m²	380 m²	0 m²	1 926 m²	2 306 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	36
Collectif (hors résidence)	36
Répartition par taille
1 pièce	1
2 pièces	14
3 pièces	14
4 pièces	7

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	36
Surface créée	2 306 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	380 m²
Surface après travaux (totale)	2 306 m²
Superficie du terrain	2 298 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 306 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2022/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385372110039
Code commune INSEE : 38537 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Verpilliere (38290). Les travaux prévoient la création de 2 306 m² et des démolitions de 380 m²; la surface après travaux atteint 2 306 m². Le terrain couvre 2 298 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38537
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385372110039
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-03-17
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PAULOWNIA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	914722004
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91472200400019
Code postal du demandeur	33600
Localité du demandeur	PESSAC
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	284
Type de voie du terrain	Avenu
Libellé de la voie du terrain	DE LA GARE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LA VERPILLIERE
Code postal du terrain	38290
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	207
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	209
sec_cadastre3	AE
num_cadastre3	229
Superficie du terrain	2298
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	36
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	36
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	36
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	1
Nombre de logements de 2 pièces créés	14
Nombre de logements de 3 pièces créés	14
Nombre de logements de 4 pièces créés	7
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	380
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2306
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	380
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2306