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Permis de construire à Vernoux En Vivarais (07240) - 873 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0073382200021 délivré le 2023/05/25 à VERNOUX EN VIVARAIS autorise une construction neuve pour un programme de 873 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ARDECHE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 873 m² sur Lieu-dit PRE LONG. Déposé en hiver 2022, autorisé le 25 mai 2023 par la commune de VERNOUX EN VIVARAIS. Implanté Lieu-dit PRE LONG, à Vernoux En Vivarais (07240), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PRE LONG.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARDECHE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 6 314 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 873 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 873 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

VERNOUX EN VIVARAIS compte 1 977 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PRE LONG, Vernoux En Vivarais (07240).

Références cadastrales : AP, 133.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARDECHE HABITAT (SIREN 270700016, SIRET 27070001600032, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PRIVAS (07001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 873 m² · Variation nette totale : 873 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	873 m²	0 m²	0 m²	0 m²	873 m²	873 m²
Total	0 m²	873 m²	0 m²	0 m²	0 m²	873 m²	873 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	12
Individuel groupé	6
Collectif (hors résidence)	6
Répartition par taille
2 pièces	4
3 pièces	5
4 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	12
Surface créée	873 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	873 m²
Superficie du terrain	6 314 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite873 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2023/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0073382200021
Code commune INSEE : 07338 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernoux En Vivarais (07240). Les travaux prévoient la création de 873 m²; la surface après travaux atteint 873 m². Le terrain couvre 6 314 m².

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2025 - Chemin de Montagne - nouvelle construction - 127 m² Habitation
2025 - chemin du Vernet - nouvelle construction - 397 m² Habitation
2025 - Pre Long - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2024 - allee du Prat - nouvelle construction - 245 m² Habitation
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2023 - Chemin Montagne - nouvelle construction - 64 m² Habitation
2023 - CHEMIN DU GRAND CHAMP - nouvelle construction - 74 m² Habitation
2023 - CHEMIN DU GRAND CHAMP - nouvelle construction - 119 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	07
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ardèche
Code de la commune du lieu des travaux	07338
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0073382200021
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-25
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-05-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7371
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ARDECHE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	270700016
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27070001600032
Code postal du demandeur	07001
Localité du demandeur	PRIVAS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	PRE LONG
Localité du terrain	VERNOUX EN VIVARAIS
Code postal du terrain	07240
sec_cadastre1	AP
num_cadastre1	133
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	6314
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	12
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	6
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	6
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	4
Nombre de logements de 3 pièces créés	5
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	12
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	873
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	873