Permis de construire à Vernois-Les-Vesvres (21260) - 52 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°02166518E0001 délivré le 2018/11/20 à Vernois-les-Vesvres autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 258 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (412 m²). Déposé en été 2018, autorisé le 20 novembre 2018 par la commune de Vernois-les-Vesvres. Implanté LES VERNES, à Vernois-Les-Vesvres (21260), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 26 430 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 52 m², dont 206 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 63 m² d’habitation et 195 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 258 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Vernois-les-Vesvres compte 161 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES VERNES, Vernois-Les-Vesvres (21260).
COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES (SIREN 212106652, SIRET 21210665200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Vernois-les-Vesvres (21260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 235 m² · Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : 23 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
52 m²
11 m²
0 m²
0 m²
63 m²
63 m²
Autres locaux non résidentiels
235 m²
0 m²
195 m²
29 m²
206 m²
-40 m²
195 m²
Total
235 m²
52 m²
206 m²
29 m²
206 m²
23 m²
258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Établissement public
206 m²
Total détail
206 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
52 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
258 m²
Superficie du terrain
26 430 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite258 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernois-Les-Vesvres (21260). Les travaux prévoient la création de 52 m², des transformations pour 412 m² et des démolitions de 29 m²; la surface après travaux atteint 258 m². Le terrain couvre 26 430 m².
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