Permis de construire à Vernoil-Le-Fourrier (49390) - 1 202 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°04936914M0007 délivré le 2015/02/24 à Vernoil-le-Fourrier autorise une construction neuve pour un programme de 1 202 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 202 m² sur RTE piece de Pampo. Déposé en hiver 2014, autorisé le 24 février 2015 par la commune de Vernoil-le-Fourrier. Implanté RTE piece de Pampo, à Vernoil-Le-Fourrier (49390), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 5 564 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 202 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 202 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Vernoil-le-Fourrier compte 1 283 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE piece de Pampo, Vernoil-Le-Fourrier (49390).
Références cadastrales : ZC, 105.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Jarze (49140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 202 m² · Variation nette totale : 1 202 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 202 m² | 1 202 m² |
| Total | 0 m² | 1 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 202 m² | 1 202 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 12 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 1 202 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 202 m² |
| Superficie du terrain | 5 564 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04936914M0007
- Code commune INSEE : 49369 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernoil-Le-Fourrier (49390). Les travaux prévoient la création de 1 202 m²; la surface après travaux atteint 1 202 m². Le terrain couvre 5 564 m².
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