Permis de construire à Vernierfontaine (25580) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02560517V0013 délivré le 2017/11/14 à VERNIERFONTAINE autorise une construction neuve pour un programme de 190 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 190 m² sur 5 RUE SAINT ANDRE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 14 novembre 2017 par la commune de VERNIERFONTAINE. Implanté 5 RUE SAINT ANDRE, à Vernierfontaine (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 073 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 190 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 152 m² d’habitation et 38 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 190 m².
VERNIERFONTAINE compte 483 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 RUE SAINT ANDRE, Vernierfontaine (25580).
Références cadastrales : AB, 117.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VERNIERFONTAINE (25580).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 190 m² · Variation nette totale : 190 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 152 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² | 38 m² |
| Total | 0 m² | 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 190 m² | 190 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 190 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 190 m² |
| Superficie du terrain | 2 073 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02560517V0013
- Code commune INSEE : 25605 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernierfontaine (25580). Les travaux prévoient la création de 190 m²; la surface après travaux atteint 190 m². Le terrain couvre 2 073 m².
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