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Permis de construire à Vernaison (69390) - 171 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0692601600029 délivré le 2017/03/22 à Vernaison autorise une transformation sans extension pour un programme de 171 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par D.C.N., le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (342 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 22 mars 2017 par la commune de Vernaison. Implanté 700 Route de Lyon, à Vernaison (69390), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par D.C.N..

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 396 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (171 m² issues de transformation, 171 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 171 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Vernaison compte 5 140 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 700 Route de Lyon, Vernaison (69390).

Références cadastrales : AD, 285, AD, 286, AD, 287.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D.C.N. (SIREN 479228025, SIRET 47922802500025, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAPONOST (69630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 171 m² · Surface après travaux (totale) : 171 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²171 m²
Total171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²171 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée171 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)171 m²
Superficie du terrain396 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite171 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692601600029
  • Code commune INSEE : 69260 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernaison (69390). Les travaux prévoient des transformations pour 342 m²; la surface après travaux atteint 171 m². Le terrain couvre 396 m².

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