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Permis de construire à Vernaison (69390) - 250 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692601500013 délivré le 2015/11/09 à Vernaison autorise une construction neuve pour un programme de 250 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 250 m² sur Lieudit Razat. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 novembre 2015 par la commune de Vernaison. Implanté Lieudit Razat, à Vernaison (69390), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 12 769 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 250 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Vernaison compte 5 140 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieudit Razat, Vernaison (69390).

Références cadastrales : AB, 26, AB, 27, AB, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : IRIGNY (69540).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain12 769 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692601500013
  • Code commune INSEE : 69260 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernaison (69390). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 12 769 m².

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