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Permis de construire à Vernaison (69390) - 7 708 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06926013Z0020 délivré le 2014/03/13 à Vernaison autorise une construction neuve pour un programme de 7 708 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI NOAHO RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 7 708 m² sur Lieu-dit Le Razat. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 13 mars 2014 par la commune de Vernaison. Implanté Lieu-dit Le Razat, à Vernaison (69390), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Razat.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NOAHO RESIDENCES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 120 logements sur une parcelle de 7 485 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 708 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 708 m².

Vernaison compte 5 140 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Razat, Vernaison (69390).

Références cadastrales : AB, 30, AB, 29, AB, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI NOAHO RESIDENCES (SIREN 520238601, SIRET 52023860100022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Puteaux (92800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 708 m² · Variation nette totale : 7 708 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	7 708 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 708 m²	7 708 m²
Total	0 m²	7 708 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 708 m²	7 708 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	120
Collectif (hors résidence)	120
Répartition par taille
2 pièces	44
3 pièces	52
4 pièces	22
5 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	120
Surface créée	7 708 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	7 708 m²
Superficie du terrain	7 485 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite7 708 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06926013Z0020
Code commune INSEE : 69260 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernaison (69390). Les travaux prévoient la création de 7 708 m²; la surface après travaux atteint 7 708 m². Le terrain couvre 7 485 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69260
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06926013Z0020
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-07-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-11-16
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI NOAHO RESIDENCES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	520238601
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	52023860100022
Code postal du demandeur	92800
Localité du demandeur	Puteaux
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Le Razat
Localité du terrain	Vernaison
Code postal du terrain	69390
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	30
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	29
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	28
Superficie du terrain	7485
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	120
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	120
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	120
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	44
Nombre de logements de 3 pièces créés	52
Nombre de logements de 4 pièces créés	22
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	7708
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	7708