Permis de construire à Vernaison (69390) - 2 604 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06926013Z0016 délivré le 2013/12/07 à Vernaison autorise une construction neuve pour un programme de 3 994 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV VERNAISON - RAZAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 994 m² sur Lieu-dit Le Razat. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 7 décembre 2013 par la commune de Vernaison. Implanté Lieu-dit Le Razat, à Vernaison (69390), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Razat.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV VERNAISON - RAZAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 36 788 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 994 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 604 m² d’habitation et 1 390 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 994 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Vernaison compte 5 140 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Razat, Vernaison (69390).
Références cadastrales : AB, 26, AB, 27, AB, 28.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV VERNAISON - RAZAT (SIREN 795272111, SIRET 79527211100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Caluire-et-Cuire (69300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 994 m² · Variation nette totale : 3 994 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 604 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 604 m² | 2 604 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 1 390 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 390 m² | 1 390 m² |
| Total | 0 m² | 3 994 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 994 m² | 3 994 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 40 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 40 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 19 |
| 4 pièces | 5 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 40 |
| Surface créée | 3 994 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 994 m² |
| Superficie du terrain | 36 788 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06926013Z0016
- Code commune INSEE : 69260 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vernaison (69390). Les travaux prévoient la création de 3 994 m²; la surface après travaux atteint 3 994 m². Le terrain couvre 36 788 m².
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