← Retour à la liste des autorisations sur la commune Verfeil

Autorisation d’urbanisme PC n°03157319Z0069 à VERFEIL (31590) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03157319Z0069). Le projet est situé au LIEU-DIT ""CARDAILHAC"" à VERFEIL (31590). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 janvier 2020, autorise la création de 50 logements sur une parcelle de 14 110 m². La surface de plancher créée atteint 3 777 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 777 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LIEU-DIT ""CARDAILHAC"", VERFEIL (31590).

Références cadastrales : I, 2485, I, 2489, I, 2490.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTEAL (SIREN 630802262, SIRET 63080226200034, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité COLOMIERS (31772)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 777 m² · Variation nette totale : 3 777 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 777 m²0 m²0 m²0 m²3 777 m²3 777 m²
Total0 m²3 777 m²0 m²0 m²0 m²3 777 m²3 777 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés50
Répartition par typologie
Individuel groupé26
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces20
4 pièces18
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés50
Surface créée3 777 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 777 m²
Superficie du terrain14 110 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 777 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03157319Z0069
  • Code commune INSEE : 31573 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VERFEIL (31590). Les principaux éléments portent sur 50 logements, 3 777 m², 0 m² et parcelle de 14 110 m².