Permis de construire à Verfeil (31590) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03157316Z0039 délivré le 2016/11/24 à VERFEIL autorise une construction neuve pour un programme de 415 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur RD112. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 24 novembre 2016 par la commune de VERFEIL. Implanté RD112, à Verfeil (31590), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 946 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 415 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
VERFEIL compte 3 797 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TOULOUSE (31000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 322 m² · Surface après travaux (totale) : 415 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
322 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
415 m²
Total
322 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
93 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
415 m²
Superficie du terrain
3 946 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite415 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 12 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Verfeil (31590). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 415 m². Le terrain couvre 3 946 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Verfeil (31590)
Autres permis de construire de logements dans la commune
