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Autorisation d’urbanisme PC n°02560120V0011 à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02560120V0011). Le projet est situé au 27 RUE GAUTHIER à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 septembre 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 701 m². La surface de plancher créée atteint 152 m². Le projet convertit 196 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 348 m².

Localisation du projet

Adresse : 27 RUE GAUTHIER, VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530).

Références cadastrales : AB, 478, AB, 530, AB, 533.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 348 m² · Variation nette totale : 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation196 m²152 m²196 m²0 m²196 m²152 m²348 m²
Total196 m²152 m²196 m²0 m²196 m²152 m²348 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée152 m²
Surface transformée196 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)348 m²
Superficie du terrain701 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite348 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02560120V0011
  • Code commune INSEE : 25601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 152 m², 196 m² et parcelle de 701 m².