Permis de construire à Vennes (25390) - 765 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019
Le permis n°02560019V0005 délivré le 2019/05/27 à VENNES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 765 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMMO MOUGIN, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 16 m² sur 4 CHEMIN SOUS LA ROCHE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 27 mai 2019 par la commune de VENNES. Implanté 4 CHEMIN SOUS LA ROCHE, à Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par IMMO MOUGIN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 11 180 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (399 m² issues de transformation, 399 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 590 m² d’habitation et 175 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 765 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
VENNES compte 249 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 CHEMIN SOUS LA ROCHE, Vennes (25390).
Références cadastrales : ZD, 23.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMO MOUGIN (SIREN 791708282, SIRET 79170828200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES FINS (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 781 m² · Surface après travaux (totale) : 765 m² · Variation nette totale : -16 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m² | 0 m² | 399 m² | 4 m² | 0 m² | 395 m² | 590 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 586 m² | 0 m² | 0 m² | 12 m² | 399 m² | -411 m² | 175 m² |
| Total | 781 m² | 0 m² | 399 m² | 16 m² | 399 m² | -16 m² | 765 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 399 m² |
| Total détail | 399 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 4 m² |
| Surface après travaux (totale) | 765 m² |
| Superficie du terrain | 11 180 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 23 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02560019V0005
- Code commune INSEE : 25600 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vennes (25390). Les travaux prévoient des transformations pour 798 m² et des démolitions de 16 m²; la surface après travaux atteint 765 m². Le terrain couvre 11 180 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vennes (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2023 - rue des Gentianes - nouvelle construction - 118 m² Habitation
- 2021 - LA FOUGERE - transformation sans extension ni diminution de surface - 242 m² Hébergement hôtelier
- 2020 - IMP DU TOTEM - nouvelle construction - 139 m² Habitation
- 2019 - RUE DES GENTIANES - Lotiss - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2019 - LOTISSEMENT ""LES PRAIRIES"" - nouvelle construction - 104 m² Habitation
- 2019 - LOTISSEMENT ""LES PRAIRIES"" - nouvelle construction - 101 m² Habitation
- 2019 - RUE DES GENTIANES - LOTISS - nouvelle construction - 106 m² Habitation
- 2019 - LOTISSEMENT ""LES PRAIRIES"" - nouvelle construction - 98 m² Habitation