Permis de construire à Venerieu (38460) - 271 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0385321320009 délivré le 2013/08/02 à Venerieu autorise une construction neuve pour un programme de 271 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL ARCOTERRE, le programme résidentiel autorise la construction de 271 m² sur GRUSSILIERE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 2 août 2013 par la commune de Venerieu. Implanté GRUSSILIERE, à Venerieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL ARCOTERRE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 938 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 271 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 271 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Venerieu compte 983 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL ARCOTERRE (SIREN 498657253, SIRET 49865725300015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bourgoin-Jallieu (38300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 271 m² · Variation nette totale : 271 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Total
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
271 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
271 m²
Superficie du terrain
2 938 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite271 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Venerieu (38460). Les travaux prévoient la création de 271 m²; la surface après travaux atteint 271 m². Le terrain couvre 2 938 m².
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