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Autorisation d’urbanisme PC n°00615720R0047 à VENCE (06140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00615720R0047). Le projet est situé au BD JEAN MAUREL INFERIEUR à VENCE (06140). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 763 m². La surface de plancher créée atteint 424 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 707 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : BD JEAN MAUREL INFERIEUR, VENCE (06140).

Références cadastrales : AH, 22, AH, 23.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EOS VENCE (SIREN 823489950, SIRET 82348995000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOURRETTES (83440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 707 m² · Variation nette totale : 424 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation283 m²424 m²0 m²0 m²0 m²424 m²707 m²
Total283 m²424 m²0 m²0 m²0 m²424 m²707 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée424 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)707 m²
Superficie du terrain1 763 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite707 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00615720R0047
  • Code commune INSEE : 06157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VENCE (06140). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 424 m², 0 m² et parcelle de 1 763 m².