Permis de construire à Vence (06140) - 367 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00615717R0054 délivré le 2017/10/05 à VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 367 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI D2H, le programme résidentiel autorise la construction de 367 m² sur 2431 ROUTE DE CAGNES. Déposé au printemps 2017, autorisé le 5 octobre 2017 par la commune de VENCE. Implanté 2431 ROUTE DE CAGNES, à Vence (06140), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI D2H.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 686 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 367 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 367 m².
VENCE compte 19 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI D2H (SIREN 423166388, SIRET 42316638800011, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONT DE L'ARCHE (27340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 367 m² · Variation nette totale : 367 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
367 m²
0 m²
0 m²
0 m²
367 m²
367 m²
Total
0 m²
367 m²
0 m²
0 m²
0 m²
367 m²
367 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
367 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
367 m²
Superficie du terrain
1 686 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite367 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vence (06140). Les travaux prévoient la création de 367 m²; la surface après travaux atteint 367 m². Le terrain couvre 1 686 m².
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