Permis de construire à Vence (06140) - 267 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00615717R0047 délivré le 2017/10/02 à VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 267 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TRANSEPT SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 267 m² sur CH DE SAINTE ELISABETH. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 2 octobre 2017 par la commune de VENCE. Implanté CH DE SAINTE ELISABETH, à Vence (06140), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRANSEPT SAS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 462 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 267 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 267 m².
VENCE compte 19 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TRANSEPT SAS (SIREN 528233729, SIRET 52823372900011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 267 m² · Variation nette totale : 267 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
267 m²
0 m²
0 m²
0 m²
267 m²
267 m²
Total
0 m²
267 m²
0 m²
0 m²
0 m²
267 m²
267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
267 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
267 m²
Superficie du terrain
2 462 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite267 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/10/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vence (06140). Les travaux prévoient la création de 267 m²; la surface après travaux atteint 267 m². Le terrain couvre 2 462 m².
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