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Permis de construire à Vence (06140) - 313 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00615714R0094 délivré le 2015/05/22 à VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 313 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLAUSSONNES DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 313 m² sur 26 CH DU COULERET. Déposé en hiver 2014, autorisé le 22 mai 2015 par la commune de VENCE. Implanté 26 CH DU COULERET, à Vence (06140), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAUSSONNES DEVELOPPEMENT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 001 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 313 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 313 m².

VENCE compte 19 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 CH DU COULERET, Vence (06140).

Références cadastrales : AY, 7, AY, 8, AY, 45.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAUSSONNES DEVELOPPEMENT (SIREN 453730616, SIRET 45373061600019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE CANNET (06110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 313 m² · Variation nette totale : 313 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²313 m²0 m²0 m²0 m²313 m²313 m²
Total0 m²313 m²0 m²0 m²0 m²313 m²313 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée313 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)313 m²
Superficie du terrain4 001 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite313 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00615714R0094
  • Code commune INSEE : 06157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vence (06140). Les travaux prévoient la création de 313 m²; la surface après travaux atteint 313 m². Le terrain couvre 4 001 m².

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