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Autorisation d’urbanisme PC n°00615713R0003 à VENCE (06140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00615713R0003). Le projet est situé au 9 AVENUE MARCELIN MAUREL à VENCE (06140). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juillet 2013, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 582 m². La surface de plancher créée atteint 114 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 449 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 AVENUE MARCELIN MAUREL, VENCE (06140).

Références cadastrales : AB, 466, AB, 592, AB, 626.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : EPL (ex SEM). Localité du demandeur : VENCE (06140).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 449 m² · Variation nette totale : 91 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²114 m²335 m²0 m²0 m²449 m²449 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²335 m²-335 m²-335 m²
Autres locaux non résidentiels358 m²0 m²0 m²23 m²0 m²-23 m²335 m²
Total358 m²114 m²335 m²23 m²335 m²91 m²449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
En résidence11
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés11
Surface créée114 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)449 m²
Superficie du terrain582 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00615713R0003
  • Code commune INSEE : 06157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VENCE (06140). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 114 m², 0 m² et parcelle de 582 m².