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Autorisation d’urbanisme PC n°0956411700012 à VEMARS (95470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0956411700012). Le projet est situé au L ORME DU GEAI à VEMARS (95470). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 février 2018, autorise la création de 49 logements sur une parcelle de 27 912 m². La surface de plancher créée atteint 2 681 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 681 m².

Localisation du projet

Adresse : L ORME DU GEAI, VEMARS (95470).

Références cadastrales : B, 983, C, 599.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CARMES CONSTRUCTION LCC (SIREN 404096828, SIRET 40409682800045, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SENLIS (60300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 681 m² · Variation nette totale : 2 681 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 681 m²0 m²0 m²0 m²2 681 m²2 681 m²
Total0 m²2 681 m²0 m²0 m²0 m²2 681 m²2 681 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)49
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces29
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés49
Surface créée2 681 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 681 m²
Superficie du terrain27 912 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 681 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0956411700012
  • Code commune INSEE : 95641 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEMARS (95470). Les principaux éléments portent sur 49 logements, 2 681 m², 0 m² et parcelle de 27 912 m².