Permis de construire à Vellevans (25430) - 74 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02559719L0002 délivré le 2020/02/12 à Vellevans autorise une transformation avec extension pour un programme de 234 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (320 m²). Déposé en hiver 2019, autorisé le 12 février 2020 par la commune de Vellevans. Implanté Lieu-dit Le Creusot, à Vellevans (25430), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Le Creusot.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 545 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 74 m², dont 160 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 234 m².
Vellevans compte 241 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Vellevans (25430).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 234 m² · Variation nette totale : 74 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
160 m²
74 m²
160 m²
0 m²
160 m²
74 m²
234 m²
Total
160 m²
74 m²
160 m²
0 m²
160 m²
74 m²
234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
74 m²
Surface transformée
160 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
234 m²
Superficie du terrain
4 545 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite234 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vellevans (25430). Les travaux prévoient la création de 74 m² et des transformations pour 320 m²; la surface après travaux atteint 234 m². Le terrain couvre 4 545 m².
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