Permis de construire à Vellescot (90100) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°09010121C0001 délivré le 2021/02/24 à VELLESCOT autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 428 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (232 m²). Déposé en hiver 2021, autorisé le 24 février 2021 par la commune de VELLESCOT. Implanté 6 Rue des Moulins, à Vellescot (90100), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 39 082 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 112 m², dont 116 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 428 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
VELLESCOT compte 244 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VELLESCOT (90100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 430 m² · Surface après travaux (totale) : 428 m² · Variation nette totale : -2 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
430 m²
112 m²
116 m²
114 m²
116 m²
-2 m²
428 m²
Total
430 m²
112 m²
116 m²
114 m²
116 m²
-2 m²
428 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
112 m²
Surface transformée
116 m²
Surface supprimée
114 m²
Surface après travaux (totale)
428 m²
Superficie du terrain
39 082 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite428 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vellescot (90100). Les travaux prévoient la création de 112 m², des transformations pour 232 m² et des démolitions de 114 m²; la surface après travaux atteint 428 m². Le terrain couvre 39 082 m².
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