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Permis de construire à Velesmes-Essarts (25410) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°02559414C0002 délivré le 2015/02/20 à Velesmes-Essarts autorise une transformation avec extension pour un programme de 691 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI AVENTURIS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 206 m²). Déposé à l'automne 2014, autorisé le 20 février 2015 par la commune de Velesmes-Essarts. Implanté 3 Chemi de Vaugrenand, à Velesmes-Essarts (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AVENTURIS.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 282 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 88 m², dont 603 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 691 m².

Velesmes-Essarts compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Chemi de Vaugrenand, Velesmes-Essarts (25410).

Références cadastrales : B, 493.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AVENTURIS (SIREN 434883310, SIRET 43488331000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Velesmes-Essarts (25410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 603 m² · Surface après travaux (totale) : 691 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation603 m²88 m²603 m²0 m²603 m²88 m²691 m²
Total603 m²88 m²603 m²0 m²603 m²88 m²691 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée88 m²
Surface transformée603 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)691 m²
Superficie du terrain1 282 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite691 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559414C0002
  • Code commune INSEE : 25594 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Velesmes-Essarts (25410). Les travaux prévoient la création de 88 m² et des transformations pour 1 206 m²; la surface après travaux atteint 691 m². Le terrain couvre 1 282 m².

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