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Permis de construire à Velars-Sur-Ouche (21370) - 3 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°02166120E0008 délivré le 2021/01/20 à VELARS-SUR-OUCHE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 293 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GRASIMMO, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 21 m² sur 43 Allee de la Cude. Il prévoit ensuite 3 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 20 janvier 2021 par la commune de VELARS-SUR-OUCHE. Implanté 43 Allee de la Cude, à Velars-Sur-Ouche (21370), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GRASIMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 905 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 m², dont 278 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 278 m² d’habitation et 15 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 293 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

VELARS-SUR-OUCHE compte 1 808 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 43 Allee de la Cude, Velars-Sur-Ouche (21370).

Références cadastrales : AM, 49.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRASIMMO (SIREN 845128081, SIRET 84512808100013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VELARS-SUR-OUCHE (21370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 311 m² · Surface après travaux (totale) : 293 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation299 m²0 m²278 m²21 m²278 m²-21 m²278 m²
Autres locaux non résidentiels12 m²3 m²0 m²0 m²0 m²3 m²15 m²
Total311 m²3 m²278 m²21 m²278 m²-18 m²293 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée3 m²
Surface transformée278 m²
Surface supprimée21 m²
Surface après travaux (totale)293 m²
Superficie du terrain905 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite293 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02166120E0008
  • Code commune INSEE : 21661 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Velars-Sur-Ouche (21370). Les travaux prévoient la création de 3 m², des transformations pour 556 m² et des démolitions de 21 m²; la surface après travaux atteint 293 m². Le terrain couvre 905 m².

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