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Autorisation d’urbanisme PC n°01525016M0005 à Vebret (15240) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01525016M0005). Le projet est situé au Lieu-dit le bourg à Vebret (15240). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 16 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 juin 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 110 m². La surface de plancher créée atteint 3 m². Le projet convertit 52 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 84 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le bourg, Vebret (15240).

Références cadastrales : ZM, 61.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VEBRET (SIREN 211502505, SIRET 21150250500012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Vebret (15240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : -17 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation72 m²3 m²81 m²20 m²52 m²12 m²84 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²29 m²-29 m²-29 m²
Autres locaux non résidentiels29 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²29 m²
Total101 m²3 m²81 m²20 m²81 m²-17 m²84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée3 m²
Surface transformée52 m²
Surface supprimée20 m²
Surface après travaux (totale)84 m²
Superficie du terrain110 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01525016M0005
  • Code commune INSEE : 15250 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vebret (15240). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 3 m², 52 m² et parcelle de 110 m².