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Autorisation d’urbanisme PC n°04232322A0033 à VEAUCHE (42340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04232322A0033). Le projet est situé au 13 avenue Paccard à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2022, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 1 981 m². La surface de plancher créée atteint 2 011 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 011 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 13 avenue Paccard, VEAUCHE (42340).

Références cadastrales : ZI, 156.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV PACCARD (SIREN 895407153, SIRET 89540715300017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 011 m² · Variation nette totale : 2 011 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 011 m²0 m²0 m²0 m²2 011 m²2 011 m²
Total0 m²2 011 m²0 m²0 m²0 m²2 011 m²2 011 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces10
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée2 011 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 011 m²
Superficie du terrain1 981 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 011 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04232322A0033
  • Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 2 011 m², 0 m² et parcelle de 1 981 m².