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Autorisation d’urbanisme PC n°04232319A0057 à VEAUCHE (42340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04232319A0057). Le projet est situé au 3 RUE DU GABION à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2020, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 3 115 m². La surface de plancher créée atteint 3 535 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 535 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DU GABION, VEAUCHE (42340).

Références cadastrales : ZB, 363, ZB, 362.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES JARDINS DE JEANNE (SIREN 893793273, SIRET 89379327300010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTROND LES BAINS (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 535 m² · Variation nette totale : 3 149 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation386 m²3 535 m²0 m²386 m²0 m²3 149 m²3 535 m²
Total386 m²3 535 m²0 m²386 m²0 m²3 149 m²3 535 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)48
Répartition par taille
2 pièces19
3 pièces23
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée3 535 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée386 m²
Surface après travaux (totale)3 535 m²
Superficie du terrain3 115 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 535 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04232319A0057
  • Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 3 535 m², 0 m² et parcelle de 3 115 m².