← Retour à la liste des autorisations sur la commune Veauche

Autorisation d’urbanisme PC n°04232319A0016 à VEAUCHE (42340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04232319A0016). Le projet est situé au 13-15 AVENU DU GENERAL DE GAULLE à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 septembre 2019, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 1 978 m². La surface de plancher créée atteint 3 250 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 250 m².

Localisation du projet

Adresse : 13-15 AVENU DU GENERAL DE GAULLE, VEAUCHE (42340).

Références cadastrales : ZI, 771, ZI, 770.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV RAFFIN (SIREN 848938635, SIRET 84893863500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 250 m² · Variation nette totale : 2 835 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation415 m²2 867 m²0 m²415 m²0 m²2 452 m²2 867 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Total415 m²3 250 m²0 m²415 m²0 m²2 835 m²3 250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
2 pièces16
3 pièces15
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée3 250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée415 m²
Surface après travaux (totale)3 250 m²
Superficie du terrain1 978 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite383 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04232319A0016
  • Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 3 250 m², 0 m² et parcelle de 1 978 m².