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Autorisation d’urbanisme PC n°04232319A0015 à VEAUCHE (42340) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04232319A0015). Le projet est situé au CHEMIN DES GRANGES à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 502 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 422 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES GRANGES, VEAUCHE (42340).

Références cadastrales : ZE, 605.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME DE FELIX (SIREN 798425195, SIRET 79842519500012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA FOUILLOUSE (42480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 422 m² · Variation nette totale : -70 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation206 m²0 m²215 m²0 m²0 m²215 m²421 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²215 m²-215 m²-215 m²
Autres locaux non résidentiels286 m²0 m²0 m²70 m²0 m²-70 m²216 m²
Total492 m²0 m²215 m²70 m²215 m²-70 m²422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)422 m²
Superficie du terrain1 502 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04232319A0015
  • Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 502 m².