← Retour à la liste des autorisations sur la commune Veauche

Autorisation d’urbanisme PC n°04232312A0048 à VEAUCHE (42340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04232312A0048). Le projet est situé au 3 Place Jacques Raffin / 9 à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2013, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 948 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 2 756 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 756 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 Place Jacques Raffin / 9, VEAUCHE (42340).

Références cadastrales : ZI, 768, ZI, 768, ZI, 768.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MONTROND LES BAINS (42210).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 756 m² · Variation nette totale : 2 379 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation377 m²2 280 m²0 m²377 m²0 m²1 903 m²2 280 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²476 m²0 m²0 m²0 m²476 m²476 m²
Total377 m²2 756 m²0 m²377 m²0 m²2 379 m²2 756 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces24
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Logements supprimés2
Surface créée2 756 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée377 m²
Surface après travaux (totale)2 756 m²
Superficie du terrain948 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite476 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04232312A0048
  • Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 2 756 m², 0 m² et parcelle de 948 m².