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Autorisation d’urbanisme PC n°04633016S0004 à VAYRAC (46110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04633016S0004). Le projet est situé au COURRIEU EST à VAYRAC (46110). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 septembre 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 110 m². La surface de plancher créée atteint 299 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 299 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : COURRIEU EST, VAYRAC (46110).

Références cadastrales : AC, 553.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BONNEVAL LAVAUD II (SIREN 803972074, SIRET 80397207400014, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VAYRAC (46110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 299 m² · Variation nette totale : 299 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²299 m²0 m²0 m²0 m²299 m²299 m²
Total0 m²299 m²0 m²0 m²0 m²299 m²299 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée299 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)299 m²
Superficie du terrain1 110 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite299 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04633016S0004
  • Code commune INSEE : 46330 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAYRAC (46110). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 299 m², 0 m² et parcelle de 1 110 m².