Permis de construire à Vaux-Sur-Mer (17640) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°01746124N0049 délivré le 2024/10/29 à VAUX-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 121 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur 13 RUE DE ROYAN. Déposé en été 2024, autorisé le 29 octobre 2024 par la commune de VAUX-SUR-MER. Implanté 13 RUE DE ROYAN, à Vaux-Sur-Mer (17640), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 617 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 121 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
VAUX-SUR-MER compte 3 996 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 RUE DE ROYAN, Vaux-Sur-Mer (17640).
Références cadastrales : AO, 273.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BESSANCOURT (95550).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 121 m² · Variation nette totale : -29 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 m² | 121 m² | 0 m² | 150 m² | 0 m² | -29 m² | 121 m² |
| Total | 150 m² | 121 m² | 0 m² | 150 m² | 0 m² | -29 m² | 121 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 121 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 150 m² |
| Surface après travaux (totale) | 121 m² |
| Superficie du terrain | 617 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01746124N0049
- Code commune INSEE : 17461 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Sur-Mer (17640). Les travaux prévoient la création de 121 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 121 m². Le terrain couvre 617 m².
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